Conseil communautaire du 7 février 2014

La prochaine réunion de Conseil communautaire est programmée le 7 février à 19h45, salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre. En voici l'ordre du jour.

Transport – Logement

• Etude globale sur les déplacements et la mobilité en Pays de l'Ourcq : validation de l'étude et du plan d'actions
• Transports scolaires, prise en charge des élèves « non-subventionnables » du premier degré- Complément
• Transport par autocar du public scolaire dans le cadre des interventions communautaires : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 au marché y relatif

Développement économique et emploi

• Information sur le SCOT
• Création d'un Espace d'activités tertiaires dans l'immeuble Pyramide à Mary-sur-Marne : autorisation donnée au Président de déposer un dossier au titre de la DETR

Affaires sociales, Sport et Santé

• Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
• Sport : mise en place de stages de découverte et d'initiation sportives pendant les vacances scolaires
• Sport : Grille tarifaire des activités
• Appel à projet pour les associations sportives "Plateau sportif été 2014"
• Stade : Règlement intérieur et convention de mise à disposition (complément)
• Piscine : Adoption du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours – 2014 (annule et remplace le POSS en vigueur)
• Subvention à l'association OURCQ RUGBY CLUB
• Subvention à l'association UNION SPORTIVE DU PAYS DE L'OURCQ
• Subvention à l'association CAL BASKET
• Subvention à l'association LE GARDON ROUGE

Tourisme, Affaires culturelles et Action décentralisée

• Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
• Résidence artistique territoriale avec la compagnie Ensemble FA7 : autorisation donnée au Président de signer un avenant n°2 à la convention de résidence Pays de l'Ourcq / Ensemble FA7
• Appel à projet pour les associations culturelles "Commémoration du Centenaire de 1914"
• Subvention à l'association UN PETIT COIN D'ARTISTES
• Subvention à l'association PATCHWORK
• Convention de lecture publique avec les Maisons de retraite : autorisation donnée au Président de signer la convention

Aménagement et travaux

• Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
• SMITOM du Nord Seine-et-Marne : retrait de la Commune de Jablines
• Travaux sur le réseau d'assainissement collectif dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune de Lizy-sur-Ourcq : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 à la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune (mandataire)
• Installation d'une télésurveillance sur la Station de Vendrest (hameau de Chaton) : autorisation donnée au Président de solliciter une subvention du Département sur cette opération

Finances – Personnel

• Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
• Reprise anticipée du résultat 2013 du Budget annexe Hôtel d'entreprises : débat et vote
• Reprise anticipée du résultat 2013 du Budget annexe Zone de Grandchamp : débat et vote
• Reprise anticipée du résultat 2013 du Budget annexe S.P.A.N.C. : débat et vote
• Budgets 2014 : débat et vote - Budget annexe Hôtel d'entreprises ; Budget annexe Zone de Grandchamp ; Budget annexe S.P.A.N.C.
• Débats d'Orientation Budgétaire 2014 - Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif ; Budget général
• Convention financière relative à l'accès des collégiens à la piscine période 2010-2011/2012-2013 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 3
• Accueil Piscine : Création d'un poste d'Adjoint Administratif de 1ère classe à Temps non-complet (20,75 heures) ; Transformation d'un poste d'Adjoint Administratif de 2ème classe à Temps non-complet

Questions diverses