Conseil communautaire du 7 avril 2023

Pyramide Jean DIDIER - Espace Pierre Meutey à Mary-sur-Marne.

ORDRE DU JOUR

INSTITUTION

• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 17 mars 2023
• Élection des délégués de la Communauté de communes au Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien de la Rivière Thérouanne et de ses Affluents : Correction

FINANCES-DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• Présentation du rapport d’activité 2022 de Meaux Marne Ourcq Tourisme
• Projet de cession d'un terrain sur la Zone de Grand Champ à l'entreprise LE PETIT TONTON
• Subvention au Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) du Pays de l’Ourcq
• Comptes de gestion 2022 : approbation
  Budget général / Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif / Budget annexe Hôtels d'entreprises / Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ / Budget annexe SPANC /  Budget annexe Centre de santé / Budget annexe Zone des Effaneaux
• Comptes administratifs 2022 : approbation
  Budget général / Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif / Budget annexe Hôtels d'entreprises / Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ / Budget annexe SPANC /  Budget annexe Centre de santé / Budget annexe Zone des Effaneaux
• Affectation du résultat 2022 du Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ : approbation
• Taux des contributions directes 2023 : débat et vote
• Taxe d’Enlèvement des Ordures ménagères (TEOM) : débat et vote
• Budgets 2023 : vote
  Budget général / Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif / Budget annexe Hôtels d'entreprises / Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ / Budget annexe SPANC /  Budget annexe Centre de santé / Budget annexe Zone des Effaneaux

SPORT - SANTÉ - AFFAIRES SOCIALES - ENFANCE

• Reprise de l’École Multisports associative

QUESTIONS DIVERSES

* Point non soumis à délibération