Date:
07/04/2023 - 19:00
Commune d'accueil:
Pyramide Jean DIDIER - Espace Pierre Meutey à Mary-sur-Marne.
ORDRE DU JOUR
INSTITUTION
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 17 mars 2023
- Élection des délégués de la Communauté de communes au Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien de la Rivière Thérouanne et de ses Affluents : Correction
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET DURABLES – NUMÉRIQUE – MUTUALISATION
- Adhésion au groupement de commande pour la fourniture et l’acheminement d’énergies, et de services associés
FINANCES-DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Présentation du rapport d’activité 2022 de Meaux Marne Ourcq Tourisme
- Projet de cession d'un terrain sur la Zone de Grand Champ à l'entreprise LE PETIT TONTON
- Subvention au Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) du Pays de l’Ourcq
- Comptes de gestion 2022 : approbation
Budget général / Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif / Budget annexe Hôtels d'entreprises / Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ / Budget annexe SPANC / Budget annexe Centre de santé / Budget annexe Zone des Effaneaux - Comptes administratifs 2022 : approbation
Budget général / Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif / Budget annexe Hôtels d'entreprises / Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ / Budget annexe SPANC / Budget annexe Centre de santé / Budget annexe Zone des Effaneaux - Affectation du résultat 2022 du Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ : approbation
- Taux des contributions directes 2023 : débat et vote
- Taxe d’Enlèvement des Ordures ménagères (TEOM) : débat et vote
- Budgets 2023 : vote
Budget général / Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif / Budget annexe Hôtels d'entreprises / Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ / Budget annexe SPANC / Budget annexe Centre de santé / Budget annexe Zone des Effaneaux
SPORT - SANTÉ - AFFAIRES SOCIALES - ENFANCE
- Reprise de l’École Multisports associative
COMMUNICATION - CULTURE - TOURISME – TRANSPORT
- Restructuration du réseau des lignes régulières de bus du Pays de l’Ourcq – avis sur le projet
QUESTIONS DIVERSES
* Point non soumis à délibération