Conseil communautaire du 6 novembre 2014

Date: 
06/11/2014 - 19:45
Commune d'accueil: 

La prochaine réunion de Conseil communautaire est programmée le 6 novembre à 19h45, salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre. En voici l'ordre du jour :

INSTITUTION

  • Fixation du nombre de Vice-Présidents (modification)
  • Election de Vice-Présidents

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Indemnités du Receveur
  • Convention d’occupation du domaine public pour le réservoir situé sur la Commune de May-en-Multien Communauté de communes du Pays de l'Ourcq / SAUR / Orange : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels à l'Office de Tourisme Communautaire : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison des Enfants (espace restauration ou espace d'activités) : autorisation donnée au Président de signer cette convention
  • Avenant à la convention de financement des travaux liés à la construction des deux Noeuds de Raccordement Abonnés en Zone d'Ombre (NRA-ZO) sur la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq : autorisation donnée au Président de signer l'avenant
  • Régime indemnitaire des personnels : Actualisation

TRANSPORT – URBANISME

  • Compte-rendu des travaux de la réunion
  • Projet de schéma régional de coopération intercommunale d'Ile de France : avis

CULTURE – TOURISME

  • Compte-rendu des travaux de la réunion
  • École des Musiques Actuelles et Appliquées (2014-15 / 2016-17) : autorisation donnée au Président Conseil communautaire – novembre 2014 - Page 1
  • de signer la convention
  • Convention pluriannuelle d'objectifs avec D2O 2013-14 / 2015-16 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 à cette convention

AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT

  • Compte-rendu des travaux de la réunion
  • Fonds de concours relatif au soutien aux activités périscolaires : autorisation donnée au Président de signer les conventions arrêtant les modalités de fonctionnement pour l'année scolaire 2014-2015
  • Convention de mise à disposition de la piscine à l'association Triathlon : autorisation donnée au Président de signer la convention

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

  • Compte-rendu des travaux de la réunion d'information
  • Travaux d’assainissement de la Commune de Crouy-sur-Ourcq – Construction d'une unité de traitement pour le hameau de Fussy : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 au marché avec l'entreprise attributaire
  • Travaux de réhabilitation d'assainissement de Congis-sur-Thérouanne : approbation de l'AVP
  • Travaux de remplacement d'une conduite AEP à Lizy-sur-Ourcq : approbation de l'AVP

QUESTIONS DIVERSES