Date:
06/11/2014 - 19:45
Commune d'accueil:
La prochaine réunion de Conseil communautaire est programmée le 6 novembre à 19h45, salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre. En voici l'ordre du jour :
INSTITUTION
- Fixation du nombre de Vice-Présidents (modification)
- Election de Vice-Présidents
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Indemnités du Receveur
- Convention d’occupation du domaine public pour le réservoir situé sur la Commune de May-en-Multien Communauté de communes du Pays de l'Ourcq / SAUR / Orange : autorisation donnée au Président de signer la convention
- Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels à l'Office de Tourisme Communautaire : autorisation donnée au Président de signer la convention
- Convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison des Enfants (espace restauration ou espace d'activités) : autorisation donnée au Président de signer cette convention
- Avenant à la convention de financement des travaux liés à la construction des deux Noeuds de Raccordement Abonnés en Zone d'Ombre (NRA-ZO) sur la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq : autorisation donnée au Président de signer l'avenant
- Régime indemnitaire des personnels : Actualisation
TRANSPORT – URBANISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- Projet de schéma régional de coopération intercommunale d'Ile de France : avis
CULTURE – TOURISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- École des Musiques Actuelles et Appliquées (2014-15 / 2016-17) : autorisation donnée au Président Conseil communautaire – novembre 2014 - Page 1
- de signer la convention
- Convention pluriannuelle d'objectifs avec D2O 2013-14 / 2015-16 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 à cette convention
AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- Fonds de concours relatif au soutien aux activités périscolaires : autorisation donnée au Président de signer les conventions arrêtant les modalités de fonctionnement pour l'année scolaire 2014-2015
- Convention de mise à disposition de la piscine à l'association Triathlon : autorisation donnée au Président de signer la convention
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT – DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion d'information
- Travaux d’assainissement de la Commune de Crouy-sur-Ourcq – Construction d'une unité de traitement pour le hameau de Fussy : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 au marché avec l'entreprise attributaire
- Travaux de réhabilitation d'assainissement de Congis-sur-Thérouanne : approbation de l'AVP
- Travaux de remplacement d'une conduite AEP à Lizy-sur-Ourcq : approbation de l'AVP
QUESTIONS DIVERSES