Date:
27/09/2013 - 19:45
Commune d'accueil:
La prochaine réunion de Conseil communautaire est programmée le vendredi 27 septembre à 19h45, salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre. En voici l'ordre du jour :
- Site internet de la Communauté de communes : Présentation de la ouvelle formule
- Contrat Départemental de Développement durable : Révision du programme d'actions, du plan de financement et du calendrier ; autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°1 au Contrat
Affaires sociales, Sport et Santé
- Centre Intercommunal d'Action Sociale : informations
- Centre Intercommunal d'Action Sociale : précision des compétences
- Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
- Subvention à l'Ourcq Hand Ball Club
- Convention pluriannuelle de mise à disposition du stade d'athlétisme A.C.P.O. / Communauté de communes du Pays de l'Ourcq 2013-14 à 2014-15
Finances – Personnel
- Piscine : Adhésion au réseau Coupon Sport : autorisation donnée au Président de signer la convention d'affiliation
- Création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe de 18,25 heures hebdomadaires en vue d'avancement de grade
- Création d'un poste d'Educateur des A.P.S. de 1ère classe à temps complet pour besoins occasionnels
Tourisme, Affaires culturelles et Action décentralisée
- Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
- Appel à projet pour les associations culturelles "40 ans du Pays de l'Ourcq" : allocation d'une subvention au projet « exposition sur l'ORTF »
- Convention pluriannuelle d'objectifs Communauté de communes du Pays de l’Ourcq / association École de Musique Actuelle et Appliquée (2011-12 / 2013-14) : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°2 à la convention
- Convention avec Act'Art 77 concernant la saison Scènes Rurales 2013-2014 : autorisation donnée au Président de signer la convention
Aménagement et Travaux
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Construction d'un équipement d'athlétisme à Ocquerre : autorisation donnée au Président de signer les avenants suivants : avenant 4 au lot 7 – Gros oeuvre, conclu avec la société COPROM ; avenant 2 au lot 8 – Charpente / couverture métallique, conclu avec la société ATELIERS BOIS ; avenant 2 au lot 13 – Doublage cloisons-Faux plafonds, conclu avec la société I.T.G.
- Délégation de Service Public d'Eau potable : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°1 avec le délégataire
- Travaux sur le réseau d'assainissement collectif dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune de Lizy-sur-Ourcq : autorisation donnée au Président de signer la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune (mandataire)
Transport - Logement
- Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
Développement économique et emploi
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
Questions diverses