Date:
26/11/2021 - 19:45
Commune d'accueil:
Pyramide Jean DIDIER - Espace Pierre Meutey à Mary-sur-Marne.
INSTITUTION
- Fixation du nombre de Vice-présidents
- Élection aux postes de Vice-présidents
- Désignation des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Élection des membres du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)
- Élection des délégués de la Communauté de communes au Syndicat Mixte Seine et Marne Numérique
- Élection des délégués de la Communauté de communes au Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien de la Rivière Thérouanne et de ses Affluents (SMAERTA)
- Élection des délégués de la Communauté de communes au Syndicat Mixte du bassin versant de la rivière Ourcq Aval (dit l’Ourcq Aval)
- Élection des délégués de la Communauté de communes au Groupement d’Intérêt Public (GIP) « Inter-SCOT pour le développement de nos territoires »
- Élection du délégué de la Communauté de communes au collège des élus du Comité National d'Action Sociale (CNAS)
- Élection des délégués de la Communauté de communes à la Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (CCES PRPGD)
- Élection des délégués de la Communauté de communes au Conseil d’administration de la Maison de l’emploi et de la formation Nord-Est 77
- Règlement intérieur de la Communauté de communes : modification
- Élection des membres des commissions de travail (modification)
- Mise en place du Compte Épargne Temps
AMENAGEMENT DURABLE - TRAVAUX
- Acquisition foncière pour la création de la station d’épuration sur la Commune de Marcilly : autorisation donnée au Président de signer toute pièce relative à cette acquisition
CULTURE – TOURISME – TRANSPORT
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission *
- Convention d’objectifs (2021/2022) Association EMAA
- Électrification de la ligne ferroviaire entre Trilport et La Ferté-Milon : avis sur le projet
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET DURABLES – NUMERIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission *
- Mise en place de l’étude Bilan Carbone, Gaz à Effet de Serre : avis sur le projet
- Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) : autorisation donnée au Président de signer le contrat
QUESTIONS DIVERSES
* Point non soumis à délibération.