Conseil communautaire du 25 mai 2018

Date: 
25/05/2018 - 19:45

La prochaine réunion de Conseil communautaire est programmée le 25 mai à 19h45, salle Polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre.

Ordre du jour

INSTITUTION

➢ Installation de nouveaux conseillers communautaires
➢ Désignation des membres des Commissions de travail (modification)
➢ Désignation des membres de la Commission Statuts (modification)
➢ Centre Intercommunal d'Action Sociale : Election d'un membre du Conseil d'Administration en remplacement d'un membre sortant
➢ Office de Tourisme Communautaire : Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant du Comité de Direction en remplacement de membres sortants
➢ Représentation dans le Syndicat Mixte d'Etude, de Programmation et d'Aménagement de Marne-Ourcq (remplacement d'un membre sortant)
➢ GEMAPI : Désignation des délégués de la Communauté de communes au sein des différents Syndicats Mixtes

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

➢ Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif :
• Versement d’une subvention d’équilibre au Budget du SMAEP de Germigny-sous-Coulombs
• Décision budgétaire n°1 au Budget 2018
➢ Création d’une activité accessoire pour les fonctions d’Assistant Achats publics
➢ Création d’une activité accessoire pour les fonctions d’agent de gardiennage – surveillance pour le Gymnase Roger Bricogne à Crouy-sur-Ourcq

TRANSPORT – URBANISME

➢ Projet de Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Douy-la-Ramée : avis
➢ Projet de Plan Local d’Urbanisme de la Commune du Plessis-Placy : avis

CULTURE - TOURISME

➢ Compte-rendu des travaux de la réunion
➢ Convention de partenariat Pays de l'Ourcq / Commune de Lizy-sur-Ourcq dans le cadre de l'exposition L'Enfance de l'Art 2018 : autorisation donnée au Président de signer la convention
➢ Convention relative à la résidence artistique de l'Ensemble FA7 (2016 / 2017 / 2018) : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 à la convention

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

➢ Compte-rendu des travaux de la réunion
➢ Assainissement collectif des communes d'Isles-les-Meldeuses et de Congis-sur-Thérouanne - Avenant 3 au contrat de Maitrise d'oeuvre : autorisation donnée au Président de signer l'avenant
➢ Travaux sur le réseau d'assainissement dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune de Vendrest : autorisation donnée au Président de signer la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune
➢ Travaux sur le réseau d'assainissement dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune d'Armentières-en-Brie : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 à la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune

QUESTIONS DIVERSES