Conseil communautaire du 21 mars 2014

La prochaine réunion de Conseil communautaire est programmée le 21 mars à 19h45, salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre. En voici l'ordre du jour.

Finances – Personnel

• Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
• Subvention à l'Office de Tourisme Communautaire du Pays de l'Ourcq
• Subvention au C.I.A.S. du Pays de l'Ourcq
• Reprise anticipée du résultat 2013 du Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif : débat et vote
• Reprise anticipée du résultat 2013 du Budget général : débat et vote
• Taux de contributions directes 2014 : débat et vote
• Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) : débat et vote
• T.E.O.M. : exonération de la SCI AFOBAT 77 (pour le C.F.A. du B.T.P.)
• Budgets 2014 : débat et vote
  •Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
  •Budget général

Transport – Logement

• Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
• Transport scolaire : Prise en charge partielle par la Communauté de communes des coûts liés au transport des élèves du secondaire dits « non-subventionnables » - Autorisation donnée au Président de signer le contrat Imagine'R Tiers Payant Scolaire pour l'année scolaire 2014/2015
• Aménagement des arrêts de car pour les Personnes à Mobilité Réduite : Liste complémentaire des arrêts à aménager conformément aux termes de la Convention Partenariale STIF / Département de Seine-et-Marne / Communauté de communes du Pays de l'Ourcq / Transdev Marne et Morin

Tourisme, Affaires culturelles et Action décentralisée

• Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission

Aménagement et travaux

• Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
• Travaux d’assainissement de la Commune de Crouy-sur-Ourcq – Construction d'une unité de traitement pour le hameau de Fussy : autorisation donnée au Président d'attribuer le marché et de le signer avec l'entreprise attributaire
• Travaux sur les réseaux d'assainissement et d'eau pluviale dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune d'Isles-les-Meldeuses : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 à la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune (mandataire)
• Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le lancement de nouveaux schémas directeurs d’assainissement et d’alimentation en eau potable : autorisation donnée au Président de demander les subventions
• Etude à la parcelle préalable aux travaux d’assainissement collectif des communes de Jaignes et de Tancrou : autorisation donnée au Président de demander les subventions

Développement économique et emploi

• Protocole d'accord de 2007 relatif à la Zone des Effaneaux : autorisation donnée au Président de signer un avenant n°1 et tous les documents y relatifs

Questions diverses