Conseil communautaire du 2 octobre 2015

Date: 
02/10/2015 - 19:45
Commune d'accueil: 

 

INSTITUTION

  • Installation d'un nouveau Conseiller communautaire
  • Désignation des membres des Commissions de travail (modification)
  • Office de Tourisme Communautaire : Désignation d'un membre titulaire du Comité de Direction en remplacement d'un membre démissionnaire

AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

  • Mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'aménagement du Batiment La Pyramide à Mary-sur-Marne : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 au marché avec le Groupement solidaire d’entreprises représenté par L’EQUERRE BLEUE
  • Travaux d'aménagement du Batiment La Pyramide à Mary-sur-Marne :
  • Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 au lot 4 – Menuiseries intérieures avec le Groupement ACA
  • Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 1 au lot 12 – Informatique et téléphonie à SATELEC
  • Autorisation donnée au Président d'attribuer les marchés relatifs aux lots 10 - Peinture revêtements muraux, 14 - Plomberie, 18 - VRD et 19 - Espaces verts et de les signer avec les entreprises attributaires
  • Services publics d'eau potable et d'assainissement : approbation des rapports annuels 2014 du Président sur le prix et la qualité du service
  • Travaux de réfection de la RD401, route de Beauval, dans l'agglomération de Lizy-sur-Ourcq : autorisation donnée au Président de signer la convention financière avec le Département de Seine-et-Marne et la Commune de Lizy-sur-Ourcq

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
  • Indemnités du Receveur
  • Création de postes pour avancement de grade :
    • Adjoint administratif de première classe à temps complet – Accueil secrétariat
    • Adjoint technique de première classe à temps non-complet (17/35ème) – Entretien gymnase
    • Technicien principal de première classe à temps complet – Bâtiments, équipements et encadrant équipe technique
    • Attaché principal à temps complet – Responsable Service Achats
  • Création d'un poste d'Attaché de conservation du patrimoine à temps complet au sein du service culture – Chargé de mission CLEA et médiation culturelle
  • Création d'un poste de Technicien à temps complet en charge des supports et services des systèmes d'information
  • Création d'un poste d'Adjoint administratif de deuxième classe à temps non-complet (15/35ème) – Agent d'accueil Piscine

AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
  • Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'A.C.P.O. 2015/2018 : autorisation donnée au Président de signer la convention

CULTURE - TOURISME

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
  • Conventions de résidence-mission dans le cadre du Contrat Local d'Enseignement Artistique : autorisation donnée au Président de signer les conventions
  • Convention de mise à disposition d'un hébergement pour les intervenants artistiques par la commune de Mary-sur-Marne : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Convention pluriannuelle d'objectifs Communauté de communes du Pays de l’Ourcq - association École des Musiques Actuelles et Appliquées (2014-15 / 2016-17) : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°1 à la convention

TRANSPORT – URBANISME

  • Informations

QUESTIONS DIVERSES