Date:
01/04/2016 - 19:45
Commune d'accueil:
Ordre du jour – Conseil communautaire - Salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre
CULTURE - TOURISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Journée « A l'Asso des bords de Marne » édition 2016 : autorisation donnée au Président de solliciter une subvention dans le cadre de la Réserve parlementaire
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- Subvention au C.I.A.S. du Pays de l'Ourcq
- Subvention à l'Office de Tourisme Communautaire du Pays de l'Ourcq
- Reprise anticipée du résultat 2015 : débat et vote- Budget général
- Budget annexe Hôtels d'entreprises
- Budget annexe Zone de Grandchamp
- Budget annexe S.P.A.N.C.
- Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif - Taux de contributions directes 2016 : débat et vote
- Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) : débat et vote
- T.E.O.M. : exonération de la SCI AFOBAT 77 (pour le C.F.A. du B.T.P.)
- Budgets 2016 : débat et vote- Budget général
- Budget annexe Hôtels d'entreprises
- Budget annexe Zone de Grandchamp
- Budget annexe S.P.A.N.C.
- Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif - Grille tarifaire des moyens d'accès aux bâtiments communautaires
- Convention d'autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur la zone de Grandchamp à Ocquerre : autorisation donnée au Président de signer la convention
- Cession d'un terrain sur la zone de Grandchamp à la S.C.I CLAURANN
QUESTIONS DIVERSES