Conseil communautaire du 1er avril 2016

Date: 
01/04/2016 - 19:45
Commune d'accueil: 

Ordre du jour – Conseil communautaire - Salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre

CULTURE - TOURISME

  • Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
  • Journée « A l'Asso des bords de Marne » édition 2016 : autorisation donnée au Président de solliciter une subvention dans le cadre de la Réserve parlementaire

FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

  • Compte-rendu des travaux de la réunion
  • Subvention au C.I.A.S. du Pays de l'Ourcq
  • Subvention à l'Office de Tourisme Communautaire du Pays de l'Ourcq
  • Reprise anticipée du résultat 2015 : débat et vote- Budget général
    - Budget annexe Hôtels d'entreprises
    - Budget annexe Zone de Grandchamp
    - Budget annexe S.P.A.N.C.
    - Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
  • Taux de contributions directes 2016 : débat et vote
  • Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) : débat et vote
  • T.E.O.M. : exonération de la SCI AFOBAT 77 (pour le C.F.A. du B.T.P.)
  • Budgets 2016 : débat et vote- Budget général
    - Budget annexe Hôtels d'entreprises
    - Budget annexe Zone de Grandchamp
    - Budget annexe S.P.A.N.C.
    - Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif
  • Grille tarifaire des moyens d'accès aux bâtiments communautaires
  • Convention d'autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur la zone de Grandchamp à Ocquerre : autorisation donnée au Président de signer la convention
  • Cession d'un terrain sur la zone de Grandchamp à la S.C.I CLAURANN

QUESTIONS DIVERSES