Conseil communautaire du 16 mai 2014

Date: 
16/05/2014 - 19:45

La prochaine réunion de Conseil communautaire est programmée vendredi 16 mai, à 19h45, salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre. En voici l'ordre du jour.

Institution

  • Création des Commissions de travail
  • Election des membres de la Commission d'appel d'offres
  • Centre Intercommunal d'Action Sociale :
    • Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration
    • Election des membres du Conseil d'Administration
  • Office de Tourisme Communautaire : Désignation des membres du Comité de Direction
  • Représentation dans les Syndicats Mixtes :
    • Election des délégués de la Communauté de communes (7 titulaires et 7 suppléants) au Syndicat Mixte d'Etude, de Programmation et d'Aménagement de Marne-Ourcq
    • Election des délégués de la Communauté de communes (3 titulaires et 3 suppléants) au Syndicat Mixte de Traitement des Ordures Ménagères du Nord Seine-et-Marne (S.MI.T.O.M.)
    • Election des délégués de la Communauté de communes (4 titulaires et 4 suppléants) au Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau potable de Germigny
    • Election des délégués de la Communauté de communes (2 titulaires et 2 suppléants) au Syndicat Mixte des Eaux du bassin de la Thérouanne
    • Election des délégués de la Communauté de communes (1 titulaire et 1 suppléant) au Syndicat Mixte Seine-et-Marne Numérique
    • Election des délégués de la Communauté de communes (1 titulaire et 1 suppléant) au Syndicat Mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional de la Brie et des Deux Morins
  • Site Natura 2000 des bois des Réserves, des Usages et de Montgé : désignation du représentant du Pays de l'Ourcq au Comité de pilotage Natura 2000

Travaux

  • Maintenance de la piscine et des installations techniques du Pays de l'Ourcq : autorisation donnée au Président d'attribuer les marchés et de les signer avec les entreprises attributaires

Santé

  • Convention partenariale entre la Mutualité Sociale Agricole et la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq relative au projet de création d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire : autorisation donnée au Président de signer la convention

Questions diverses