Conseil communautaire du 13 décembre 2013

La prochaine réunion de Conseil communautaire est programmée le 13 décembre à 19h45, salle JM Finot à Lizy-sur-Ourcq. En voici l'ordre du jour.

Urbanisme et Développement durable

• Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
• Subvention à l'Association BTP CFA ILE-DE-FRANCE pour la construction d'un démonstrateur de matériaux bio-sourcés

Affaires sociales, Sport et Santé

• Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
• Piscine : Convention relative à la participation des intervenants extérieurs rémunérés dans le cadre des activités d'enseignement de la natation Communauté de communes / Education nationale : autorisation donnée au Président de signer la convention
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'ASSAD 2012/2014 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°2 à cette convention
• Subvention à la Croix Rouge - antenne de Lizy-sur-Ourcq

Tourisme, Affaires culturelles et Action décentralisée

• Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission
• Subvention à la COMPAGNIE ATMOSPHERES
• Subvention à l'association MOLDAVENIR
• Subvention à l'association VOCALIZES
• Subvention à l'association MARY YAC
• Subvention à l'association AHA
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec les FADA 2013/2015 : autorisation donnée au Président de signer un avenant 1 à cette convention
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec D2O 2010-11 / 2012-13 : autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 à cette convention
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec D2O 2013-14 / 2015-16 : autorisation donnée au Président de signer la convention
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association École de Musiques Actuelles et Appliquées (2011-12 / 2013-14) : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°3 à la convention
• Projets culturels 2014 : autorisation donnée au Président de solliciter des aides auprès de l'Etat, la Région et le Département
• Subvention à l'association EDENTARA

Aménagement et travaux

• Inspections visuelles et télévisuelles des réseaux humides : autorisation donnée au Président d'attribuer le marché et de le signer avec l'entreprise attributaire
• Travaux sur le réseau d'eau pluviale dans le cadre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage à la commune d'Isles-les-Meldeuses : autorisation donnée au Président de signer la convention financière et de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la Commune (mandataire)
• Développement numérique et TIC
• Compte-rendu des travaux de la dernière réunion de Commission

Finances – Personnel

• Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
• Autorisation d'engager et de liquider les dépenses à hauteur de 25% des crédits ouverts aux budgets 2013 pour le premier trimestre 2014 dans l'attente du vote des budgets 2014 pour le Budget Général, le Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif, le Budget annexe Hôtel d'entreprises et le Budget annexe Zone de Grandchamp
• Débats d'Orientation Budgétaire 2014 :

•Budget annexe Hôtel d'entreprises
•Budget annexe Zone de Grandchamp
•Budget annexe S.P.A.N.C.

• Subvention à l'Office de Tourisme Communautaire du Pays de l'Ourcq
• Subvention au C.I.A.S. du Pays de l'Ourcq
• Convention financière relative à l'accès des collégiens au gymnase R. Bricogne et au stade d'athlétisme période 2013-2014/2015-2016 : autorisation donnée au Président de signer la convention
• Convention financière relative à l'accès des collégiens à la piscine période 2013-2014/2015-2016 : autorisation donnée au Président de signer la convention
• Indemnités du Receveur
• Adhésion à l'association S.O.S. M.N.S. pour l'année 2014 : autorisation donnée au Président de signer toute pièce relative à cette adhésion
• Convention d'adhésion au S.I.M.T. : autorisation donnée au Président de signer la convention
• Emplois vacataires : modification des conditions de rémunération
• Mise à jour du tableau des effectifs

Transport – Logement

• Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission

Questions diverses