Date:
11/03/2016 - 19:45
Commune d'accueil:
Ordre du jour - Conseil communautaire - Salle polyvalente de la Maison des Enfants à Ocquerre
FINANCES - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- Débats d'Orientation Budgétaire 2015 :
- Budget général
- Budget annexe Hôtels d'entreprises
- Budget annexe Zone de Grandchamp
- Budget annexe S.P.A.N.C.
- Budget annexe Eau potable et Assainissement collectif - Détermination des modalités de composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
- Fonds de concours relatif au soutien aux activités périscolaires : autorisation donnée au Président de signer les conventions arrêtant les modalités de fonctionnement
- Convention de partenariat Communauté de communes du Pays de l’Ourcq / AVEN du Grand Voyeux 2016 : autorisation donnée au Président de signer la convention
TRANSPORT - LOGEMENT
- Compte-rendu des travaux de la réunion
AMENAGEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT - DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
- Compte-rendu des travaux de la réunion
- Travaux d'aménagement du Batiment La Pyramide à Mary-sur-Marne
- Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 au Lot 15-Chauffage-climatisation avec UTB
- Autorisation donnée au Président de signer l'avenant 2 au Lot 16-VMC avec UTB - Délégation de Service Public d'Eau potable : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°2 avec le délégataire
- Délégation de Service Public d'Assainissement collectif : autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°2 avec le délégataire
AFFAIRES SOCIALES, SANTÉ ET SPORT
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Contrat Enfance Jeunesse 2015/2018 Communauté de communes du Pays de l’Ourcq – Caisse d'Allocations Familiales de Seine et Marne : autorisation donnée au Président de signer le Contrat
- Formation PSC1 en direction des associations du Pays de l'Ourcq : fixation du montant de la participation des associations
- Appel à projet pour les associations sportives « Animation sportive au Pays de l'Ourcq du 29 août au 2 septembre 2016 »
CULTURE - TOURISME
- Compte-rendu des travaux de la réunion de Commission
- Subvention à l'association EDENTARA
QUESTIONS DIVERSES