Date:
10/06/2022 - 19:45
Commune d'accueil:
Pyramide Jean DIDIER - Espace Pierre Meutey à Mary-sur-Marne.
ORDRE DU JOUR
INSTITUTION
- Installation d’un Conseiller communautaire *
- Modification des statuts de la Communauté de communes : débat et vote relatif à l’adoption du projet
- Création de la conférence des Maires – Adoption du Règlement intérieur
FINANCES – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
- Titres restaurant pour les agents de la Communauté de communes et du CIAS du Pays de l'Ourcq – Autorisation donnée au Président de signer le marché
- Modalités de mise en oeuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents
- Actualisation du régime indemnitaire des personnels du Pays de l’Ourcq
- Création d’un poste d’Ingénieur principal à mi-temps
- Création d’une activité accessoire pour les fonctions d’agent de gardiennage – surveillance pour le Gymnase Roger Bricogne à Crouy-sur-Ourcq
- Comptes de gestion 2021 et comptes administratifs 2021
Budget général : approbation
Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ : approbation
Budget annexe SPANC : approbation
Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
Budget annexe Zone des Effaneaux : approbation
Budget annexe Centre de santé : approbation - Affectation des résultats 2021
Budget général : approbation
Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
Budget annexe Zone d'activités de Grand Champ : approbation
Budget annexe SPANC : approbation
Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
Budget annexe Zone des Effaneaux : approbation
Budget annexe Centre de santé : approbation - Décisions Budgétaires Modificatives n°1
Budget général : approbation
Budget annexe Hôtels d'entreprises : approbation
Budget annexe Eau potable et Assainissement Collectif : approbation
Budget annexe Zone des Effaneaux : approbation - Acquisition du site VALFRANCE à Lizy-sur-Ourcq et Ocquerre, modification des conditions suspensives et signature de l'acte
SPORT - SANTÉ - AFFAIRES SOCIALES - ENFANCE
- Convention d’adhésion de la Communauté de communes au Fonds de Solidarité Logement (FSL) pour l’année 2022 avec le Département de Seine-et-Marne : autorisation donnée au Président de signer toute pièce relative à cette adhésion
- Piscine : adoption de la nouvelle grille tarifaire applicable à partir du 1er septembre 2022
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE – POLITIQUES CONTRACTUELLES ET DURABLES – NUMÉRIQUE
- Modification des statuts du SMAERTA
- Lancement de l'évaluation du SCoT Marne-Ourcq *
COMMUNICATION - CULTURE - TOURISME – TRANSPORT
- Convention de partenariat relative à l'organisation d'une séance de cinéma en plein-air à Armentières-en-Brie avec l'Association des Loisirs en Famille : autorisation donnée au Président de signer la convention
- Convention de mise à disposition d’un agent de Meaux Marne Ourcq Tourisme pour la gestion de la régie Taxe de séjour du Pays de l’Ourcq
- Conditions d’application et tarifs de la taxe de séjour en Pays de l’Ourcq pour 2023
- Transport par car avec chauffeur des jeunes usagers de la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq – Autorisation donnée au Président de signer le marché
- Convention partenariale entre Ile-de-France Mobilités et la Communauté de communes du Pays de l’Ourcq – Autorisation donnée au Président de signer la convention
QUESTIONS DIVERSES
* Point non soumis à délibération